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Marques déposées par la société MATERNE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MATERNE

Numéro de dépôt :
1374108
Date de dépôt :
10/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2006
Marque figurative de MATERNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 octobre 1986 par la société MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2071722) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2071722) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374108.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 octobre 2006.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE - 330 allée des Hêtres Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2071722) - France - SIREN 327095956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2071722) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 1996 n°2071722 - Publication au BOPI 1996-06-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 13 mai 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°254361 - Publication au BOPI 1998-05-13

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 13 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254360 - Publication au BOPI 1998-05-13

Gelées, confitures. Desserts de fruits, pâtes à tartiner.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.