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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATERNE
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"MALTOPOUDRE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"MALTOPOUDRE"
MATERNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1392646
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2007
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Présentation de la marque "MALTOPOUDRE"

Déposée le 5 février 1987 par la Société Anonyme (SA) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "MALTOPOUDRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2083824) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2083824) - France.

La marque "MALTOPOUDRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "MALTOPOUDRE" est expirée depuis le 5 février 2007.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE Société Anonyme - 330 allée des Hêtres Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2083824) - France - SIREN 327095956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2083824) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1997 n°2083824 - Publication au BOPI 1997-01-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257184 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°257185 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 12 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61291 - Publication au BOPI 1992-03-12

Extrait de malt trouvant son emploi en biscuiterie, boulangerie et pâtisserie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.