Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ma pause fruit
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3951390
Date de dépôt :
05/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/10/2022
Ma pause fruit de MATERNE

Présentation de la marque Ma pause fruit

Déposée le 5 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Ma pause fruit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Ma pause fruit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma pause fruit est expirée depuis le 5 octobre 2022.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Errata de la publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Fruits conservés, fruits séchés, fruits lyophilisés, fruits cuits, confitures, compotes, gelées, confitures, desserts à base de fruits, salades de fruits, en-cas à base de fruits, tranches de fruits, barres de fruits.

Biscuits, bonbons, confiserie, en-cas à base de céréales, préparations de céréales, confiserie.

Smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés), boissons de fruits, jus de fruits, nectars de fruits.