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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
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LES POM'POTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES POM'POTES
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97701743
Date de dépôt :
23/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2027

Présentation de la marque LES POM'POTES

Déposée le 23 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES POM'POTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 45 chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES POM'POTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES POM'POTES arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 45 chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2007 n°2354640 - Publication au BOPI 2007-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 25 janvier 2007 - Gage constitué n°448255 - Publication au BOPI 2007-01-25

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Inscription le 3 février 2011 - Gage constitué n°542093 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Inscription le 3 février 2011 - Gage radié n°542092 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 11 janvier 2012 - Erratum;Gage constitué n°566922 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 24 juillet 2012 - Gage constitué n°579763 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24

Inscription le 20 décembre 2013 - Gage constitué n°615273 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-20

Inscription le 23 juillet 2015 - Radiation de gage n°651809 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-23

Inscription le 23 juillet 2015 - Constitution de gage n°651812 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-23

Inscription le 29 décembre 2015 - Changement d'adresse n°660031 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2017 n°2660258 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-27

Conserves de fruits, compotes