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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATERNE
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LES DOMES DE FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOMES DE FRUITS
MATERNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99807595
Date de dépôt :
09/08/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2009

Présentation de la marque LES DOMES DE FRUITS

Déposée le 9 août 1999 par la Société Anonyme (SA) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DOMES DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LES DOMES DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMES DE FRUITS est expirée depuis le 9 août 2009.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE Société Anonyme - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST - France - SIREN 327095956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Fruits conservés, séchés et cuits ; confitures, compotes, desserts à base de fruits.