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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATERNE
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LE BIFRUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BIFRUIT
MATERNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1734319
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2010

Présentation de la marque LE BIFRUIT

Déposée le 5 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2168166) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2168166) - France.

La marque LE BIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BIFRUIT est expirée depuis le 5 juin 2010.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE Société Anonyme - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2168166) - France - SIREN 327095956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2168166) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2000 n°2168166 - Publication au BOPI 2000-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 16 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°298666 - Publication au BOPI 2000-03-16

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 16 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°298665 - Publication au BOPI 2000-03-16

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures