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Marques déposées par la société MATERNE
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LA BELLE FRUITIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BELLE FRUITIERE
MATERNE

Numéro de dépôt :
1339235
Date de dépôt :
20/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2006

Présentation de la marque LA BELLE FRUITIERE

Déposée le 20 janvier 1986 par la société MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BELLE FRUITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MATERNE domicilié(e) ZA du Parc Sans-Souci 330 Allée des Hêtres, 69760 LIMONEST (dossier no 2061515) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2061515) - France.

La marque LA BELLE FRUITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BELLE FRUITIERE est expirée depuis le 20 janvier 2006.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE - ZA du Parc Sans-Souci 330 Allée des Hêtres, 69760 LIMONEST (dossier no 2061515) - France - SIREN 327095956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2061515) - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1996 n°2061515 - Publication au BOPI 1996-01-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 4 mai 1995 - Transmission de propriété n°184879 - Publication au BOPI 1995-05-04

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription - Transmission de propriété n°33265 - Publication au BOPI

Confitures.