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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
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FRUTADIVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUTADIVER
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3821983
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2021
FRUTADIVER de MATERNE

Présentation de la marque FRUTADIVER

Déposée par voie électronique le 8 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUTADIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres Z.A. du Parc Sans Souci 69760 LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque FRUTADIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUTADIVER est expirée depuis le 8 avril 2021.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 330 allée des Hêtres Z.A. du Parc Sans Souci 69760 LIMONEST - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, conserves de fruits.