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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
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FRUITS GOURMANDS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITS GOURMANDS
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3649623
Date de dépôt :
11/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/05/2029
FRUITS GOURMANDS de MATERNE

Présentation de la marque FRUITS GOURMANDS

Déposée le 11 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRUITS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 45 chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FRUITS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITS GOURMANDS arrivera à expiration en date du 11 mai 2029.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 45 chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 26 avril 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°522465 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 25 juin 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°526462 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-25

Inscription le 20 mai 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°549381 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-20

Inscription le 29 juillet 2019 - Changement d'adresse n°765123 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2019 n°2716897 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-03

Conserves de fruits et confitures.