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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATERNE
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FRUITS D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUITS D'OR
MATERNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1654119
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2011

Présentation de la marque FRUITS D'OR

Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2181921) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2181921) - France.

La marque FRUITS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITS D'OR est expirée depuis le 5 avril 2011.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE Société Anonyme - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2181921) - France - SIREN 327095956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2181921) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2000 n°2181921 - Publication au BOPI 2000-09-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 18 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309720 - Publication au BOPI 2000-10-18

Gelées, confitures, fruits et légumes conservés, séchés