Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUIT'N FORME
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3057368
Date de dépôt :
09/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2030

Présentation de la marque FRUIT'N FORME

Déposée le 9 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUIT'N FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 45 chemin des Peupliers, 69570 DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque FRUIT'N FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUIT'N FORME arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 45 chemin des Peupliers, 69570 DARDILLY - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Inscription le 16 mai 2001 - Changement de dénomination n°323851 - Publication au BOPI 2001-05-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 7 février 2006 - Gage radié n°428170 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 26 août 2004 - Gage constitué n°398558 - Publication au BOPI 2004-08-26

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°460566 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2010 n°2439727 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-06

Inscription le 20 mars 2020 - Changement d'adresse n°783053 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-20

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2020 n°2753664 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-07

Compote, desserts de fruits.