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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
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DIVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVER
MATERNE, Société par Actions Simplifiée, 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci

Numéro de dépôt :
3824428
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2021
DIVER de MATERNE

Présentation de la marque DIVER

Déposée par voie électronique le 18 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVER est expirée depuis le 18 avril 2021.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée, 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, conserves de fruits ; lait et produits laitiers et boissons lactées où le lait prédomine.