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Marques déposées par la société MATERNE
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DIFAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIFAL
MATERNE

Numéro de dépôt :
1339602
Date de dépôt :
22/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2006

Présentation de la marque DIFAL

Déposée le 22 janvier 1986 par la société MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MATERNE domicilié(e) ZA du Parc Sans-Souci, 330 Allée des Hêtres, 69760 LIMONEST (dossier no 2061803) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2061803) - France.

La marque DIFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIFAL est expirée depuis le 22 janvier 2006.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE - ZA du Parc Sans-Souci, 330 Allée des Hêtres, 69760 LIMONEST (dossier no 2061803) - France - SIREN 327095956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2061803) - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1996 n°2061803 - Publication au BOPI 1996-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°257185 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257184 - Publication au BOPI 1998-06-29

Farines et préparations faites de céréales, levures, poudres pour faire lever, produits amélioriants de panification, de biscuiterie et de biscotterie, chocolat sous toutes ses formes. Malt.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.