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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATERNE
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DELIPOTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELIPOTE
MATERNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1349836
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2006

Présentation de la marque DELIPOTE

Déposée le 4 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELIPOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERNE domicilié(e) ZA du Parc Sans-Souci, 330, Allée des Hêtres, 69760 LIMONEST (dossier no 2065875) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2065875) - France.

La marque DELIPOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELIPOTE est expirée depuis le 4 avril 2006.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE Société Anonyme - ZA du Parc Sans-Souci, 330, Allée des Hêtres, 69760 LIMONEST (dossier no 2065875) - France - SIREN 327095956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2065875) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 1996 n°2065875 - Publication au BOPI 1996-03-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 28 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261396 - Publication au BOPI 1998-08-28

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.