Déposée le 17 juillet 1986 par la société MATERNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONFILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, 69760 LIMONEST (dossier no 2072111) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2072111) - France.
La marque CONFILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATERNE - 330 allée des Hêtres, 69760 LIMONEST (dossier no 2072111) - France - SIREN 327095956
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2072111) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1996 n°2072111 - Publication au BOPI 1996-07-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07
Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06
Inscription le 28 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261396 - Publication au BOPI 1998-08-28
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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