Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUITRAC
MATERNE-FRUIBOURG

Numéro de dépôt :
1234041
Date de dépôt :
10/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2003

Présentation de la marque FRUITRAC

Déposée le 10 mars 1983 par la société MATERNE-FRUIBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MATERNE-FRUIBOURG domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche-sur-Saône (dossier no 2016056) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MATERNE-FRUIBOURG (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2016056) - France.

La marque FRUITRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITRAC est expirée depuis le 10 mars 2003.

MATERNE-FRUIBOURG a également déposé les autres marques suivantes : FRUIBOURG , PLURIEL , FRUITIME


MATERNE-FRUIBOURG - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche-sur-Saône (dossier no 2016056) - France - SIREN 327095956


MATERNE-FRUIBOURG (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - (dossier no 2016056) - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 1993 n°2016056 - Publication au BOPI 1993-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Inscription le 15 janvier 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°52567 - Publication au BOPI 1991-01-15

Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures.Confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse. Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.