Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUITIME
MATERNE-FRUIBOURG

Numéro de dépôt :
1318429
Date de dépôt :
21/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2005

Présentation de la marque FRUITIME

Déposée le 21 février 1985 par la société MATERNE-FRUIBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MATERNE-FRUIBOURG domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche-sur-Saône (dossier no 2044290) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MATERNE-FRUIBOURG (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2044290) - France.

La marque FRUITIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITIME est expirée depuis le 21 février 2005.

MATERNE-FRUIBOURG a également déposé les autres marques suivantes : FRUIBOURG , FRUITRAC , PLURIEL


MATERNE-FRUIBOURG - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche-sur-Saône (dossier no 2044290) - France - SIREN 327095956


MATERNE-FRUIBOURG (société anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2044290) - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 1995 n°2044290 - Publication au BOPI 1995-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°404890 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48681 - Publication au BOPI 1990-10-15

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.