Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST BIEN POUR LES P'TITES FAIMS
MATERNE BOIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3223027
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
29/04/2013
C\'EST BIEN POUR LES P\'TITES FAIMS de MATERNE BOIN

Présentation de la marque C'EST BIEN POUR LES P'TITES FAIMS

Déposée le 29 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) MATERNE BOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « C'EST BIEN POUR LES P'TITES FAIMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERNE BOIN domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci,69760 LIMONEST - 69760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN &MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque C'EST BIEN POUR LES P'TITES FAIMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST BIEN POUR LES P'TITES FAIMS est expirée depuis le 29 avril 2013.

MATERNE BOIN a également déposé les autres marques suivantes : Pom'Potes MAXI fruits , SIMPLE & VRAI , LES SENSATIONS PULPEES , LE SNACK VITAMINE , FRUITING , POM'POTES MAX , SIMPLY THE BEST , DES FRUITS POUR LA VIE


MATERNE BOIN Société Anonyme - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci,69760 LIMONEST - 69760 - France - SIREN 327095956


Cabinet GERMAIN &MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Inscription le 26 août 2004 - Gage constitué n°398558 - Publication au BOPI 2004-08-26

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 7 février 2006 - Gage radié n°428170 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°460566 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Errata sur les inscriptions - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Fruits conservés, séchés et cuits ; conserves de fruits ; desserts à base de fruits, confitures, compotes.