Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les petits diners en ville
materne anne
materne xavier

Numéro de dépôt :
3858730
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
les petits diners en ville de materne anne

Présentation de la marque les petits diners en ville

Déposée le 12 septembre 2011 par materne anne et materne xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les petits diners en ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Les déposants sont materne anne domicilié(e) 853 domaine de la vigne - 59910 - BONDUES - France et materne xavier domicilié(e) 853 domaine de la vigne - 59910 - BONDUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, materne anne domicilié(e) 853 domaine de la vigne - 59910 - BONDUES - France.

La marque les petits diners en ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les petits diners en ville est expirée depuis le 12 septembre 2021.

materne anne a également déposé les autres marques suivantes : SOONICE


materne anne - 853 domaine de la vigne - 59910 - BONDUES - France

materne xavier - 853 domaine de la vigne - 59910 - BONDUES - France


materne anne - 853 domaine de la vigne - 59910 - BONDUES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.