Marque expirée - Marque en non vigueur

Ligne et Cuisine
MATERNA SAS

Numéro de dépôt :
3481706
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
Ligne et Cuisine de MATERNA

Présentation de la marque Ligne et Cuisine

Déposée le 12 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ligne et Cuisine »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNA domicilié(e) 2 Bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 105 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATERNA domicilié(e) 2 Bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne et Cuisine est expirée depuis le 12 février 2017.

MATERNA a également déposé les autres marques suivantes : ELEANCE


MATERNA SAS - 2 Bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France - SIREN 542105085


MATERNA - 2 Bis Chemin d'Armancourt,60200 COMPIEGNE - 60200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509880 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20

Eaux minérales et gazeuses.