Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MATERNA OPERATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96608573
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNA OPERATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNA OPERATIONS domicilié(e) Les Vergers, 2 bis rue d'Armancourt - 60200 - COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 623 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608573.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 31 janvier 2026.

MATERNA OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : INOVITAL , LES RECETTES DE NINON , Acti'lait , MATERNA , materna , NATURAE , MATERNA , Crôbontologie , NORMAFRUIT , Crôbontologue


MATERNA OPERATIONS, Société par actions simplifiée - Les Vergers, 2 bis rue d'Armancourt - 60200 - COMPIEGNE - France - SIREN 501623250


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 28 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°415996 - Publication au BOPI 2005-07-28

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2005 n°2302067 - Publication au BOPI 2005-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509880 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2015 n°2599722 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-14

Aliments pour bébés; sucre de lait; lactose; farines lactées pour nourrissons ou enfants en bas âge; tisanes pour nourrissons ou enfants en bas âge. Lait sous toutes formes, notamment liquide ou en poudre; petit-lait; produits laitiers sous toutes formes; yaourts; boissons lactées où le lait prédomine et poudres et autres préparations pour faire celles-ci; bouillons, consommés, potages et soupes, notamment lactés, et poudres et autres préparations pour faire ceux-ci; tous les produits précités étant destinés à des nourrissons ou enfants en bas âge. Farines et préparations à base de céréales; bouillies alimentaires à base de lait et poudres et autres préparations pour faire celles-ci; tous les produits précités étant destinés à des nourrissons ou enfants en bas âge. Poudres et autres préparations, notamment à base de fruits et/ou de plantes, pour faire des boissons; boissons de fruits et/ou de légumes; jus de fruits et/ou de légumes; jus végétaux; boissons à base de petit-lait; tous les produits précités étant destinés à des nourrissons ou enfants en bas âge

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.