Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INOVITAL
MATERNA OPERATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3025924
Date de dépôt :
04/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020

Présentation de la marque INOVITAL

Déposée le 4 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNA OPERATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INOVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNA OPERATIONS domicilié(e) 2 bis, rue d'Armancourt Les Vergers - 60200 - COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 623 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque INOVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOVITAL est expirée depuis le 4 mai 2020.

MATERNA OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : LES RECETTES DE NINON , Acti'lait , MATERNA , materna , (Marque figurative) , NATURAE , MATERNA , Crôbontologie , NORMAFRUIT , Crôbontologue


MATERNA OPERATIONS, Société par actions simplifiée - 2 bis, rue d'Armancourt Les Vergers - 60200 - COMPIEGNE - France - SIREN 501623250


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339556 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 1 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449533 - Publication au BOPI 2007-03-01

Inscription le 1 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449534 - Publication au BOPI 2007-03-01

Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339557 - Publication au BOPI 2002-01-22

Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339558 - Publication au BOPI 2002-01-22

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509880 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2009 n°2425845 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-21

Couteaux, cuillers et fourchettes, assiettes, gobelets, tasses pour bébés. Couteaux, cuillers et fourchettes, assiettes, gobelets, tasses pour bébés ni en métaux précieux, ni en plaqué.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.