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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERIS PEINTURES
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TOLL-O-PERL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOLL-O-PERL
MATERIS PEINTURES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3204329
Date de dépôt :
13/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2023
TOLL-O-PERL de MATERIS PEINTURES

Présentation de la marque TOLL-O-PERL

Déposée le 13 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERIS PEINTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOLL-O-PERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERIS PEINTURES domicilié(e) 71 boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 028 294 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque TOLL-O-PERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOLL-O-PERL est expirée depuis le 13 janvier 2023.

MATERIS PEINTURES a également déposé les autres marques suivantes : DOME , CASSIOPE , OPTIMAL , TOLL-O-PLEX , TOLLENS AUTOUR DU BOIS , TETRA , DOXITE , PIAZZA , MURS D'AUTREFOIS , REGULEX


MATERIS PEINTURES, Société par Actions Simplifiée - 71 boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France - SIREN 592028294


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Inscription le 17 août 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°397895 - Publication au BOPI 2004-08-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431625 - Publication au BOPI 2006-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Inscription le 15 juillet 2010 - Concession de licence n°527484 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2013 n°2517864 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04

Inscription le 19 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658178 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) ; peintures (à l'exception des peintures isolantes) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.