FLAT-O-MAT
Présentation de la marque FLAT-O-MAT
Déposée le 12 avril 1983 par la société MATERIS PEINTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLAT-O-MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLAT-O-MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLAT-O-MAT est expirée depuis le 12 avril 2023.
MATERIS PEINTURES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239318 - Publication au BOPI 2003-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156311 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431625 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 13 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°322072 - Publication au BOPI 2001-04-13
Inscription le 7 mai 2001 - Gage constitué n°328538 - Publication au BOPI 2001-05-07
Renouvellement sans limitation n°2017497 - Publication au BOPI 1993-21
Inscription le 15 juillet 2010 - Concession de licence n°527484 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15
Renouvellement sans limitation le 12 février 2013 n°2521507 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-12
Inscription le 19 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658178 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19