DOME
Présentation de la marque DOME
Déposée le 18 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERIS PEINTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOME arrivera à expiration en date du 18 août 2025.
MATERIS PEINTURES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2005 n°2290814 - Publication au BOPI 2005-06-14
Inscription le 13 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322549 - Publication au BOPI 2001-04-13
Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431625 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de nature juridique n°327422 - Publication au BOPI 2001-07-24
Inscription le 7 mai 2001 - Gage constitué n°328538 - Publication au BOPI 2001-05-07
Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39
Renouvellement sans limitation le 3 août 2015 n°2594497 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-03
Inscription le 25 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658403 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-25