Déposée par voie électronique le 18 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERIS PAINTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CROMOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERIS PAINTS domicilié(e) 71 boulevard du Général Leclerc - 92110 - Clichy - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 266 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque CROMOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATERIS PAINTS, Société par Actions Simplifiée - 71 boulevard du Général Leclerc - 92110 - Clichy - France - SIREN 434266722
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Inscription le 16 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°657982 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16
Produits chimiques destinés à l'industrie, notamment dans les secteurs du bâtiment, des couleurs, des peintures, des vernis ; produits chimiques pour la préparation des couleurs ; résines artificielles à l'état brut, pâte de bois ; matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures) ; produits chimiques hydrofuges pour la maçonnerie (à l'exception des peintures) ; résines synthétiques pour la préparation de revêtements de façades ; additifs chimiques pour peintures ; dispersions aqueuses de résines synthétiques ; dispersions de matières plastiques ; plastisols ; colles (apprêts) ; colles pour papier peints, produits pour décoller les papiers peints ; adhésifs pour carreaux de revêtement, acétone, préparations pour l'imperméabilisation du ciment et de la maçonnerie, dissolvants pour vernis, produits pour l'encollage, matières à dépolir ;
Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ; peintures et revêtements de protection (peintures) contre les organismes et micro-organismes végétaux, animaux et minéraux ;
Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades non métalliques ; mastics pour joints ; pâtes (résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis)) pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; vernis, peintures et enduits isolants. gants isolants, tissus en fibre de verre pour l'isolation ;
Enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; mousses polyuréthane, enduits de jointement, produits de rebouchage ; pâtes (matériaux de construction non métalliques) pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales. cabines (non métalliques) pour la peinture au pistolet, ciment, moulures de corniches (non métalliques), dalles et lambris non métalliques, enduits, lames de parquets, baguettes en bois pour le lambrissage, mortier et mosaïques pour la construction, revêtements de murs et de sols non métalliques, échafaudages non métalliques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, produits servant à recouvrir les planchers, revêtements de sols et de planchers non en matières textiles, revêtements de sols en vinyle ; tentures murales (non en matières textiles), papiers peints ; revêtements muraux en papier ;
Conduite des affaires commerciales et industrielles, évaluations commerciales, enquêtes commerciales, prospection et analyse de marché, promotion des ventes, évaluation d'opportunités commerciales, recherche de marché, études de marché et informations statistiques, services d'administration commerciale liés aux fusions et acquisitions ; administration commerciale, en particulier de plusieurs entreprises réunies au sein d'une holding ; planification d'objectifs du point de vue de la stratégie de l'entreprise, expertises en productivité, vérification de comptes, compilation et systématisation de données dans un fichier central, tenue de comptabilité, aide et consultation pour la direction des affaires, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) dans le domaine de la construction, de la décoration, du bricolage et de la peinture (décoration intérieure et extérieure), relations publiques, promotion des ventes, services de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, services de promotions de ventes (pour des tiers), informations commerciales accessibles par le réseau Internet et autres voies de communication dans le domaine de la construction, de la décoration, du bricolage et de la peinture (décoration intérieure et extérieure) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; promotion des ventes pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers et présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail et services de vente au détail en magasin et sur Internet des produits suivants : couleurs (peinture), vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants ; enduits (peintures), peintures ignifuges, peintures bactéricides, lasures, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, toiles émeri, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre ; machines destinées à l'application mécanisée des peintures et enduits pour le bâtiment, pistolets et pompes pour l'application de la peinture, appareils (machines) de peinture, outillage pour peintres et décorateurs, pulvérisateurs (outils à main), pistolets (manuels) pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses, papier, carton, revêtements muraux intérieurs en papier, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les peintres, brochures, pinceaux, rouleaux de peintre en bâtiment, adhésifs pour la papeterie et le ménage, produits et matières isolantes utilisés dans la construction, revêtements d'isolation de façades, peintures isolantes, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler utilisées pour l'isolation des bâtiments, matériaux de construction non métalliques, ciment, mortier, plâtre, tissus, tentures murales en matières textiles, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, revêtements non en matières textiles, produits de décoration et articles de bricolage permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément.
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