Déposée le 31 août 1995 par la Société Anonyme (SA) MATERIEL IMPLANTS LIMOUSIN M.I.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLASMACERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-41 du 13 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERIEL IMPLANTS LIMOUSIN M.I.L domicilié(e) B.P. 1548 35 RUE GILLES DE ROBERVAL, 87022 LIMOGES CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 263 932 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE M.I.L. MATERIEL IMPLANTS LIMOUSIN, MONSIEUR GEORGES GIACOMOTTO - France.
La marque PLASMACERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASMACERAM est expirée depuis le 31 août 2005.
MATERIEL IMPLANTS LIMOUSIN M.I.L a également déposé les autres marques suivantes : CARBIOCERAM
MATERIEL IMPLANTS LIMOUSIN M.I.L. S.A. - B.P. 1548 35 RUE GILLES DE ROBERVAL, 87022 LIMOGES CEDEX 09 - France - SIREN 353263932
SOCIETE M.I.L. MATERIEL IMPLANTS LIMOUSIN, MONSIEUR GEORGES GIACOMOTTO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41
Revêtement céramique intervenant dans les implants articulaires et tous couples de frottement biomédicaux: - plasma torche oxydes métalliques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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