Déposée le 8 décembre 1987 par Matériel assistance technique Charbonnel M.A.T.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Matériel assistance technique Charbonnel M.A.T.C., domicilié(e) SARL 51, chemin de l'OLM 30106 ALES Cedex (dossier no 2102447) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MATC SARL domicilié(e) (dossier no 2102447) - France.
La marque MATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MATC est expirée depuis le 8 décembre 2007.
Matériel assistance technique Charbonnel M.A.T.C. - SARL 51, chemin de l'OLM 30106 ALES Cedex (dossier no 2102447) - France
MATC SARL - (dossier no 2102447) - France
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1997 n°2102447 - Publication au BOPI 1997-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16
Inscription le 30 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431308 - Publication au BOPI 2006-03-30
Accastillage, chariots, remorques, engins, matériels nautiques Appareils et instruments nautiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage), distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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