Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE SOLEIL
MATERIAUX SIMC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3757662
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/07/2020
ESPACE SOLEIL de MATERIAUX SIMC

Présentation de la marque ESPACE SOLEIL

Déposée le 30 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERIAUX SIMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ESPACE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERIAUX SIMC domicilié(e) Zone Industrielle Saint Joseph - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 445 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Claude GUICHERD domicilié(e) 383 Rue Paradis - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque ESPACE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757662.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE SOLEIL est expirée depuis le 30 juillet 2020.

MATERIAUX SIMC a également déposé les autres marques suivantes : SIMC CORNER le bon coin du bricolage , TENDANCES L INSPIRATION DE VOTRE HABITAT BY SIMC , SIMC D-STOCK , SIMC DEPUIS 1945 Le bon point des matériaux


MATERIAUX SIMC, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Saint Joseph - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 339445868


Maître Marie-Claude GUICHERD - 383 Rue Paradis - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).