ESPACE SOLEIL
Présentation de la marque ESPACE SOLEIL
Déposée le 30 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERIAUX SIMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ESPACE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESPACE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757662.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE SOLEIL est expirée depuis le 30 juillet 2020.
MATERIAUX SIMC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51