Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALGABOIS L HABILLAGE ET LA PROTECTION DE L AVANT-TOIT
MATERIAUX EQUIPEMENTS PLASTIQUES (M.E.P.), SAS

Numéro de dépôt :
3988454
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2023
ALGABOIS L HABILLAGE ET LA PROTECTION DE L AVANT-TOIT de MATERIAUX EQUIPEMENTS PLASTIQUES (M.E.P

Présentation de la marque ALGABOIS L HABILLAGE ET LA PROTECTION DE L AVANT-TOIT

Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERIAUX EQUIPEMENTS PLASTIQUES (M.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALGABOIS L HABILLAGE ET LA PROTECTION DE L AVANT-TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERIAUX EQUIPEMENTS PLASTIQUES (M.E.P domicilié(e) Zone la Justice, Rue de la sucrerie - 95380 - VILLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 508 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque ALGABOIS L HABILLAGE ET LA PROTECTION DE L AVANT-TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALGABOIS L HABILLAGE ET LA PROTECTION DE L AVANT-TOIT est expirée depuis le 7 mars 2023.


MATERIAUX EQUIPEMENTS PLASTIQUES (M.E.P.), SAS - Zone la Justice, Rue de la sucrerie - 95380 - VILLERON - France - SIREN 326508660


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Pannes (saillie de charpente non métallique).