Déposée le 23 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) MATERIALS TECHNICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FIBROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERIALS TECHNICS domicilié(e) 20 Rue Auguste Tramier - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 780 557 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme MONTAUD Charlotte domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque FIBROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBROLINE est expirée depuis le 23 octobre 2024.
MATERIALS TECHNICS, Société Anonyme - 20 Rue Auguste Tramier - 69130 - ECULLY - France - SIREN 798780557
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme MONTAUD Charlotte - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Peintures, vernis, laques ; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, teintures.
Produits non médicamenteux pour l'hygiène, le soin et l'entretien de la peau ; produits d'hygiène corporelle ; produits de soin de la peau ; lingettes cosmétiques, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l'hygiène ; produits cosmétiques ; savons ; dentifrices ; produits de maquillage, produits de démaquillage, produits de coloration et de décoloration des cheveux ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, récurer et abraser ; parfums ; huiles essentielles.
Produits d'hygiène pour la médecine en particulier culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, serviettes périodiques, tampons hygiéniques, slips périodiques, couches hygiéniques pour incontinents, culottes hygiéniques pour incontinents ; compresses, timbres transdermiques ; étoffes pour pansements, lingettes pour l'hygiène, notamment bandes hygiéniques, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, vaccins, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; vitamines, préparations à base de vitamines ; aliments diététiques naturels et remèdes à base de plantes médicinales compris dans cette classe ; boissons et aliments à usage médicinal, additifs et compléments alimentaires à usage médicinal ; compléments alimentaires, compléments nutritionnels, préparations à base de plantes, tous à usage médicinal ; produits à base de plantes et extraits de plantes à usage médicinal ; préparations pour la confection de boissons diététiques ou médicamenteuses ; préparations médicinales ; préparations chimiques à usage médicinal ; substances à usage médicinal, préparations pharmacologiques pour le soin de la peau.
Machines-outils, outils [parties de machines], machines à filtrer.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, alèses, sucettes (tétines), bandes galvaniques à usage médical.
Garnitures intérieures pour automobiles, notamment faites à base de feutre ou de non-tissés, en verre ou d'autres matières, sièges, housses de sièges, appuie-tête pour sièges.
Papier, carton, produits de l'imprimerie ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; étiquettes non en tissu, imprimés publicitaires ; papiers recouverts ou imprégnés de matières plastiques à des fins d'emballage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules recouvertes en matières plastiques ainsi que pellicules autoadhésives pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie), papiers laminés imprégnés ; papiers abrasifs bruts ; papiers peints ; papiers cotonnés ; papiers de vulcanisation ; papiers concentrés ; papiers parcheminés ; papiers crêpés, papiers de stérilisation pour hôpitaux, ruban adhésif opaque, papier hygiénique, nappes en papier à usage unique, papiers crêpés pour la couture ; papiers d'emballage de protection contre la décomposition ; papier kraft ; papier-filtre ; matières filtrantes (papier) ; papiers polis ; papiers couchés ; papiers kraft calandrés ; papiers glacés ; papier couché ; papiers détachés ; papiers détachés calandrés ; papiers graissés ; papiers couchés asymétriquement ; papiers pour caramels ; papiers calandrés ; papiers métallisés asymétriquement ; papiers transparents ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; filtres à café en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; couches bébé en papier ou en cellulose (à jeter).
Matériaux isolants sous forme de panneaux d'isolation thermique ou acoustique, pour la construction.
Matériaux de construction non métalliques ; matériaux et produits non métalliques pour la construction, l'entretien, la réfection et la rénovation des bâtiments, d'ouvrages d'art, de routes et autres voies et surfaces de roulement et de circulation et de tous travaux publics ; ciment ; chaux et autres liants hydrauliques ; mortiers ; béton ; béton prêt à l'emploi ; mortier sec ; granulats ; plaques de plâtres pour cloisons, doublages, habillages, plafonds et chapes ; plâtre de construction pour enduits intérieurs ; plâtres spéciaux, enduits, enduits de façades, enduits de lissage de sols, enduits et liants bitumineux pour la construction de routes, goudrons ; revêtements de murs et de parois (construction) ; doublages et habillages (construction) ; parements (construction) ; profilés, armatures, ossatures et châssis pour la construction non métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, produits ménagers à savoir tampons à nettoyer, tampons abrasifs pour la cuisine, lingettes et chiffons de nettoyage, peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer.
Serviettes à démaquiller en matières textiles ; linge de maison, linge de lit, linge de bain à l'exception de l'habillement, serviettes de toilettes, serviettes de table, essuie-mains en matières textiles, étoffes ; gants de toilette.
Tapis, tapis pour automobiles, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de plancher ; revêtements de sols ; revêtements de sols en vinyle ; tapis anti-glissants ; tapis de gymnastique ; tentures murales non en matières textiles ; produits servants à recouvrir les planchers (revêtements de sols) ; papiers peints.
Services de sous-traitance (assistance commerciale).
Services de construction ; installation, entretien et réparation de machines.
Services de traitement de textiles, traitement de tissus, traitement de matériaux, traitement des métaux, traitement du plastique, traitement du papier.
Éducation ; formation.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, essai de matériaux, essais de textiles, étude de projets techniques, expertises [travaux d'ingénieurs], ingénierie, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques, recherches scientifiques, recherches en mécanique.
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