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Marques déposées par monsieur Matéo MORNAR
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SOMMITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMMITES
MONSIEUR Matéo MORNAR

Numéro de dépôt :
1719352
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2001
SOMMITES de Matéo MORNAR

Présentation de la marque SOMMITES

Déposée le 15 novembre 1991 par monsieur Matéo MORNAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMMITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Matéo MORNAR domicilié(e) 24 bd, marechal Joffre, 06310 BEAULIEU SUR MER - France.

La marque SOMMITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMITES est expirée depuis le 15 novembre 2001.

Matéo MORNAR a également déposé les autres marques suivantes : MAGAZINE TRIMESTRIEL DES COMMUNES DES ALPES - MARITIMES


MONSIEUR Matéo MORNAR - 24 bd, marechal Joffre, 06310 BEAULIEU SUR MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Papiers et articles en cartons non compris dans d'autres classes, Imprimés, journaux et périodiques Livres.Articles pour reliures Photographies papeterie Education et divertissement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux. Prêts de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.