Déposée le 7 octobre 1999 par MATENCIO Claude et VIALLET Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SHOOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-47 du 19 novembre 1999.
Les déposants sont MATENCIO Claude domicilié(e) 36 avenue Maréchal Randon - 38000 - GRENOBLE - France et VIALLET Jacques domicilié(e) 48 rue Henri Barbusse - 38600 - FONTAINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SHOOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATENCIO Claude - 36 avenue Maréchal Randon - 38000 - GRENOBLE - France
VIALLET Jacques - 48 rue Henri Barbusse - 38600 - FONTAINE - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50
Inscription le 23 septembre 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°354852 - Publication au BOPI 2002-09-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11
Inscription le 5 novembre 2008 - Concession de licence n°484979 - Publication au BOPI 2008-11-05
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407651 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-05-15
Inscription le 5 décembre 2019 - Changement d'adresse n°774647 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2019 n°2728237 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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