Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE ET NATURE
MATELSOM, SA

Numéro de dépôt :
3105662
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021

Présentation de la marque TERRE ET NATURE

Déposée le 14 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) MATELSOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE ET NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATELSOM domicilié(e) 286 Rue du Stade - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 467 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque TERRE ET NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE ET NATURE est expirée depuis le 14 juin 2021.

MATELSOM a également déposé les autres marques suivantes : LE PASSE NUAGES , MATELSOM , REVANCE , MATELASSO-THÉRAPIE , INTONATIONS , INTONATIONS , CLUB CAMIF , INSTANTS DE SOI , OEKOSOM LES YEUX FERMES , L'USINE A REVES


MATELSOM, SA - 286 Rue du Stade - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 402467112


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-47

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408074 - Publication au BOPI 2005-02-22

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518862 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2011 n°2472871 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-10

Inscription le 18 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°555901 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°618573 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; abris et tonnelles de jardins métalliques ; clôtures et palissades métalliques ; bassins (piscines, constructions métalliques) ; cabines de bain métalliques ; piquets métalliques de tente ; portails métalliques ; rideaux et stores d'extérieur métalliques ; coffres métalliques ; caillebotis métalliques ; chaînes, cloches et clochettes métalliques ; corbeilles, boîtes à lettres et échelles métalliques ; garnitures de meubles et de lits métalliques ; statues et statuettes en métaux communs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments d'affûtage ; coutellerie ; couverts ; ciseaux ; cisailles ; coupoirs ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; bêches ; fourches ; sarcloirs ; râteaux ; tondeuses à gazon manuelles ; pulvérisateurs pour insecticides. Papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; catalogues, prospectus, imprimés, journaux, manuels ; papeterie ; serviettes et mouchoirs en papier ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papiers d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; étiquettes non en tissu. Tuyaux d'arrosage ; manchons et raccords de tuyaux ; pellicules en matière plastique de production autres que pour l'emballage ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique. Matériaux de construction non métalliques ; clôtures et palissades en bois ; dalles et pavés en béton ou en bois ; stores et jalousies d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; abris de jardins non métalliques ; cabines de bain en bois ; serres et tonnelles non métalliques ; objets d'art de décoration extérieure en pierre, en béton ou en marbre. Meubles ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables ; lits ; matelas ; paravents ; tréteaux (mobiliers) ; jardinières (meubles) ; coffres à jouets ; parcs pour bébés ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical. Jeux ; jouets ; balançoires ; cerfs-volants ; chevaux à bascules (jouets) ; appareils pour exercices corporels ; appareils de gymnastique et de sport ; jeux de balles, de ballons et de boules ; articles de jeux pour piscines ; tables de tennis de table.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].