Marque expirée - Marque en non vigueur

INTONATIONS
MATELSOM, SA

Numéro de dépôt :
99818432
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/10/2019

Présentation de la marque INTONATIONS

Déposée le 19 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) MATELSOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INTONATIONS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATELSOM domicilié(e) 260 Rue de la Garenne - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 467 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue de Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTONATIONS est expirée depuis le 19 octobre 2019.

MATELSOM a également déposé les autres marques suivantes : LE PASSE NUAGES , MATELSOM , REVANCE , MATELASSO-THÉRAPIE , INTONATIONS , TERRE ET NATURE , CLUB CAMIF , INSTANTS DE SOI , OEKOSOM LES YEUX FERMES , L'USINE A REVES


MATELSOM, SA - 260 Rue de la Garenne - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 402467120


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue de Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506587 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2009 n°2420856 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°618573 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618571 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments pour l'affûtage et l'aiguisage, outils à main, actionnés manuellement, pour le jardinage, clefs (outils) ; coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; trousses de manucure et nécessaires de manucure (électriques) ; nécessaires de rasage. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, disques acoustiques, appareils d'enregistrement audio-visuels ; bandes magnétiques ; bandes vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cassettes vidéo ; ordinateurs ; claviers, imprimantes, mémoires périphériques et programmes enregistrés pour ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disquettes souples ; machines à dicter et traitement de texte ; supports de données magnétiques et optiques ; écrans vidéo ; enregistreurs à bandes magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs de cassettes et de disques compacts ; postes radiotélégraphiques et radiotéléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils téléphoniques. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises, sacs à main, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de voyage, sacs pour porter les enfants, porte-documents, trousse et pochette de voyage (maroquinerie), portefeuille, trousses à bijoux (maroquinerie), articles de bourrellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique, ballons de jeux, raquettes de tennis, de ping-pong, de badminton et de squash, cannes de golf, skis, bâtons et fixation de ski ; tables de jeux de ping-pong, de billard et de baby-foot ; planches à roulettes, planches à voile, sacs pour clubs de golf ; rembourrage de protection pour les sports ; attirail de pêche. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graines comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces à salade ; condiments. Consultation en matière d'ordinateur ; analyse technique pour l'implantation de système d'ordinateur et pour l'implantation de centre serveur de bases de données ; élaboration (conception) de logiciels ; location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de donnés ; mise à jour de logiciels ; architecture ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; consultation en matière de sécurité ; contrôle de qualité ; services d'échange de correspondance ; décoration intérieure ; photocomposition ; photographie ; recherche et développement de nouveaux produits ; essais de textiles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.