Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOMAT
MATEL S.A.

Numéro de dépôt :
3003691
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2010

Présentation de la marque MONOMAT

Déposée le 17 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) MATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATEL domicilié(e) Z.I. Tharabie, 18, rue du Ruisseau, 38291 Saint Quentin Fallavier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEL - France.

La marque MONOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOMAT est expirée depuis le 17 janvier 2010.

MATEL a également déposé les autres marques suivantes : MATBOX , EVIEW SOLUTIONS , NORTHANE , MATEL STUDIO , MATLITE , MATFLEX , DUOMAT , MATLINE , MATCASE , MATLIGHT


MATEL S.A. - Z.I. Tharabie, 18, rue du Ruisseau, 38291 Saint Quentin Fallavier - France


MATEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Circuits électroniques de sécurité agissant sur le circuit électrique de transformateur, disjoncteurs, coupes-circuits, commutateurs, appareils électriques de commutation, interrupteurs, relais électriques, émetteurs de signaux électriques.