Déposée le 3 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) MATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MATCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATEL domicilié(e) ZI THARABIE 18 RUE DU RUISSEAU, 38291 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEL SA - France.
La marque MATCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATEL SA - ZI THARABIE 18 RUE DU RUISSEAU, 38291 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France
MATEL SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Assemblage à base de profilés aluminium pour la réalisation de caissons, caissons toile tendue et totem dans les domaines de l'enseigne lumineuse et de la signalétique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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