Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIOLED
MATEL GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3897340
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
TRIOLED de MATEL GROUP

Présentation de la marque TRIOLED

Déposée le 15 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TRIOLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP domicilié(e) ZI THARABIE, 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 827 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEL GROUP, Mle ERNST GERALDINE domicilié(e) ZI THARABIE, 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France.

La marque TRIOLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIOLED est expirée depuis le 15 février 2022.

MATEL GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SYGNAL , LUNEO , MATELPLAK , FSL France Systèmes Led , FSL French Systems Led , TRIOLED , SERIE 5 GARANTIE 5 ANS , matel-électricité , TRIPLED , MatelMedia


MATEL GROUP, SAS - ZI THARABIE, 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France - SIREN 339827834


MATEL GROUP, Mle ERNST GERALDINE - ZI THARABIE, 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet partiel n°588436 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611703 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pre-paiement ; caisses enregistreuses extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Appareils chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.