Déposée le 15 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « TRIOLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP domicilié(e) ZI THARABIE, 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 827 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEL GROUP, Mle ERNST GERALDINE domicilié(e) ZI THARABIE, 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France.
La marque TRIOLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATEL GROUP, SAS - ZI THARABIE, 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France - SIREN 339827834
MATEL GROUP, Mle ERNST GERALDINE - ZI THARABIE, 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet partiel n°588436 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611703 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pre-paiement ; caisses enregistreuses extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Appareils chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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