Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QuaLED
MATEL GROUP, S.A.S

Numéro de dépôt :
3829170
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2021
QuaLED de MATEL GROUP

Présentation de la marque QuaLED

Déposée par voie électronique le 6 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QuaLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP domicilié(e) 18 rue du Ruisseau - 38291 - SAINT QUENTIN FALLAVIER Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 827 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEL GROUP domicilié(e) 18 rue du Ruisseau - 38291 - SAINT QUENTIN FALLAVIER Cedex - France.

La marque QuaLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QuaLED est expirée depuis le 6 mai 2021.

MATEL GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SYGNAL , LUNEO , MATELPLAK , FSL France Systèmes Led , FSL French Systems Led , TRIOLED , SERIE 5 GARANTIE 5 ANS , matel-électricité , TRIPLED , MatelMedia


MATEL GROUP, S.A.S - 18 rue du Ruisseau - 38291 - SAINT QUENTIN FALLAVIER Cedex - France - SIREN 339827834


MATEL GROUP - 18 rue du Ruisseau - 38291 - SAINT QUENTIN FALLAVIER Cedex - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.