Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONORAIL
MATEL GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4013315
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
MONORAIL de MATEL GROUP

Présentation de la marque MONORAIL

Déposée le 18 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MONORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP domicilié(e) 18 RUE DU RUISSEAU - 38271 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEL GROUP, Mle ERNST GERALDINE domicilié(e) 18 RUE DU RUISSEAU - 38271 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France.

La marque MONORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONORAIL est expirée depuis le 18 juin 2023.

MATEL GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SYGNAL , LUNEO , MATELPLAK , FSL France Systèmes Led , FSL French Systems Led , TRIOLED , SERIE 5 GARANTIE 5 ANS , matel-électricité , TRIPLED , MatelMedia


MATEL GROUP, SAS - 18 RUE DU RUISSEAU - 38271 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France


MATEL GROUP, Mle ERNST GERALDINE - 18 RUE DU RUISSEAU - 38271 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.