Déposée le 18 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MONORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP domicilié(e) 18 RUE DU RUISSEAU - 38271 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEL GROUP, Mle ERNST GERALDINE domicilié(e) 18 RUE DU RUISSEAU - 38271 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France.
La marque MONORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATEL GROUP, SAS - 18 RUE DU RUISSEAU - 38271 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France
MATEL GROUP, Mle ERNST GERALDINE - 18 RUE DU RUISSEAU - 38271 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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