Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) matel group
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MatelPrint » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) matel group domicilié(e) zi tharabie, 18 rue du ruisseau - 38291 - saint quentin fallavier - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 827 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, matel group, Mme. géraldine ernst domicilié(e) zi tharabie, 18 rue du ruisseau - 38291 - saint quentin fallavier - France.
La marque MatelPrint a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
matel group, sas - zi tharabie, 18 rue du ruisseau - 38291 - saint quentin fallavier - France - SIREN 339827834
matel group, Mme. géraldine ernst - zi tharabie, 18 rue du ruisseau - 38291 - saint quentin fallavier - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit).
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