Marque expirée - Marque en non vigueur

MATELFOAM
MATEL GROUP, S.A.S

Numéro de dépôt :
3656732
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
MATELFOAM de MATEL GROUP

Présentation de la marque MATELFOAM

Déposée le 11 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATELFOAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP domicilié(e) 18 rue du Ruisseau Z.I. Tharabie - 38291 - SAINT QUENTIN FALLAVIER Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 827 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEL GROUP domicilié(e) 18 rue du Ruisseau Z.I. Tharabie - 38291 - SAINT QUENTIN FALLAVIER Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATELFOAM est expirée depuis le 11 juin 2019.

MATEL GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SYGNAL , LUNEO , MATELPLAK , FSL France Systèmes Led , FSL French Systems Led , TRIOLED , SERIE 5 GARANTIE 5 ANS , matel-électricité , TRIPLED , MatelMedia


MATEL GROUP, S.A.S - 18 rue du Ruisseau Z.I. Tharabie - 38291 - SAINT QUENTIN FALLAVIER Cedex - France - SIREN 339827834


MATEL GROUP - 18 rue du Ruisseau Z.I. Tharabie - 38291 - SAINT QUENTIN FALLAVIER Cedex - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.