Déposée par voie électronique le 25 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MATEL GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP domicilié(e) 18 rue du Ruisseau - Z.I. Tharabie 38291 Saint Quentin Fallavier Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 827 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEL GROUP domicilié(e) 18 rue du Ruisseau - Z.I. Tharabie 38291 Saint Quentin Fallavier Cedex - France.
La marque MATEL GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762121.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATEL GROUP, S.A.S. - 18 rue du Ruisseau - Z.I. Tharabie 38291 Saint Quentin Fallavier Cedex - France - SIREN 339827834
MATEL GROUP - 18 rue du Ruisseau - Z.I. Tharabie 38291 Saint Quentin Fallavier Cedex - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
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