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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP
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matel-électricité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

matel-électricité
MATEL GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4134710
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2024
matel-électricité de MATEL GROUP

Présentation de la marque matel-électricité

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « matel-électricité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP domicilié(e) ZI THARABIE, 18 RUE D'ANJOU - 38291 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 827 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEL GROUP, M. maurice gabay domicilié(e) ZI THARABIE, 18 RUE D'ANJOU - 38291 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France.

La marque matel-électricité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque matel-électricité est expirée depuis le 18 novembre 2024.

MATEL GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SYGNAL , LUNEO , MATELPLAK , FSL France Systèmes Led , FSL French Systems Led , TRIOLED , SERIE 5 GARANTIE 5 ANS , TRIPLED , MatelMedia , GREEN STAR LED


MATEL GROUP, SAS - ZI THARABIE, 18 RUE D'ANJOU - 38291 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 339827834


MATEL GROUP, M. maurice gabay - ZI THARABIE, 18 RUE D'ANJOU - 38291 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules.