Déposée le 4 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP domicilié(e) 18 rue du Ruisseau - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 827 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLEMANT AVOCATS, Selarl, M. Willemant Richard domicilié(e) 9 rue Royale - 75008 - PARIS - France.
La marque MATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATEL GROUP, SAS - 18 rue du Ruisseau - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 339827834
WILLEMANT AVOCATS, Selarl, M. Willemant Richard - 9 rue Royale - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enseignes et panneaux d'information et publicitaires métalliques ni lumineux ni mécaniques ; enseignes métalliques non lumineuses ; enseignes en métal ; enseignes publicitaires métalliques ; enseignes publicitaires en métal [non mécaniques, non lumineuses] ; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ; plaques signalétiques métalliques ; tôles ; profilés en aluminium ; supports en aluminium pour panneaux ; profilés en aluminium pour dispositifs d'information ou d'affichage ; aluminium ; alliages d'aluminium ; plaques d'aluminium ; écrous, boulons et fixations métalliques ; systèmes de fixation en métaux communs ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; profilés en métal ; anneaux d'affichage publicitaire en métal [structures] ; supports métalliques pour panneaux d'affichage ; caissons métalliques ; panneaux en métal ; panneaux publicitaires en métal [non lumineux] ;
Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; composants électriques et électroniques ; appareils d'affichage publicitaire mécaniques ou lumineux ; dispositifs électroniques d'affichage visuel ; panneaux d'affichage en métal [lumineux ou mécaniques] ; panneaux électroniques d'affichage de messages ; panneaux électroniques d'affichage ; tableaux d'affichage électroniques ; tableaux d'affichage lumineux ; tableaux électroniques d'affichage ; terminaux d'affichage d'informations ; terminaux d'affichage graphique ; tubes lumineux pour la publicité ; tubes photomultiplicateurs ; électrodes ; panneaux indicateurs électroniques ; panneaux métalliques [lumineux] ; panneaux publicitaires mécaniques ou lumineux ; détecteurs ; enseignes d'affichage publicitaires [mécaniques ou lumineux] ; enseignes publicitaires lumineuses ; enseignes d'affichage lumineuses ; enseignes de sortie lumineuses ; enseignes électriques lumineux ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; enseignes photoluminescentes ; appareils de contrôle de l'alimentation [électriques] ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de commande à distance ; cellules photoélectriques ; ballasts pour accessoires d'éclairage électriques ; ballasts pour appareils d'éclairage ; commandes d'intensité d'éclairage ; interrupteurs d'éclairage ; régulateurs d'éclairage ; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage ; appareils de régulation de la circulation [éclairage] ; éclairages de sécurité à détection de mouvements ; commandes d'éclairage de scène ; boîtes lumineuses ; balises lumineuses ; signalisation lumineuse ou mécanique ; diodes électroluminescentes [DEL] ; diodes électriques ; diodes laser ; lampes au néon [signaux] ; transformateurs électroniques ; commutateurs à bascule [électroniques] ; composants électroniques ; écrans d'affichage électroniques tactiles ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; semi-conducteurs électroniques ; ballasts électroniques pour activer des lampes à décharge ; condensateurs ; transformateurs ; projecteurs ; appareils d'alimentation électrique régulée ; appareils de contrôle de l'alimentation électrique ; blocs d'alimentation [batteries] ; blocs d'alimentation [transformateurs] ; dispositifs d'alimentation électrique ; modules d'alimentation ; prises d'alimentation de courant électrique ; appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; câbles électriques ; câbles et fils ; écrans fluorescents ; sondes de test, autres qu'à usage médical ; lunettes de protection ;
Appareils d'éclairage ; luminaires ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage commandés par ordinateur ; appareils d'éclairage de secours ; appareils d'éclairage pour vitrines ; appareils électriques d'éclairage décoratifs ; appareils et installations d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; filtres pour appareils d'éclairage ; éclairage et réflecteurs d'éclairage ; armatures d'éclairage ; appliques d'éclairage ; diffuseurs [éclairage] ; éclairage à des fins d'affichage ; éclairage (ampoules d'–) ; éclairage de sécurité ; éclairage extérieur ; éclairage (lampes d'–) ; éclairages de vitrines ; éléments d'éclairage ; installations électriques d'éclairage intérieur ; lampes au néon pour l'éclairage ; lampes portatives [pour l'éclairage] ; lampes électriques d'éclairage intérieur ; lampes électriques d'éclairage extérieur ; lanternes d'éclairage ; lumineux (tubes –) pour l'éclairage ; magnésium (fils de –) [éclairage] ; ornements d'éclairage [accessoires] ; panneaux d'éclairage ; réflecteurs pour accessoires d'éclairage de grandes superficies ; réflecteurs pour dispositifs d'éclairage ; réflecteurs pour le contrôle de l'éclairage ; suspensions à cordon [accessoires d'éclairage] ; torches pour l'éclairage ; transformateurs pour l'éclairage ; tubes à décharge électrique à des fins d'éclairage ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; barres lumineuses ; flèches lumineuses ; croix lumineuses ; guirlandes lumineuses ; sources lumineuses à luminescence électrique ; sources lumineuses avec spectre complet ; lampes à décharge lumineuse ; supports pour sources lumineuses ; rails de suspension [non électrifiés] pour luminaires électriques ; projecteurs ; ampoules électriques ; ampoules électriques fluorescentes ; appareils d'éclairage fluorescents ; lampes fluorescentes ; luminaires fluorescents suspendus ; tubes d'éclairage fluorescents ; tubes fluorescents ; luminaires d'intérieur fluorescents ; ampoules électriques en verre ; ventilateurs ; spots ; lampes halogènes ; ampoules halogènes ; décharges électriques (tubes à –) pour l'éclairage ; tubes de lampes ; tubes lumineux à décharge ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lampes électriques (douilles de –) ; couvercles en verre pour lampes ;
Installation de systèmes d'éclairage ; réparation ou entretien d'appareils d'éclairage électrique ; installation d'enseigne ; services de réparation d'enseignes ; services de conseils liés à la décoration de bâtiments ;
Conception de systèmes d'éclairage ; services de conception d'enseignes ; conception graphique ; conception graphique assistée par ordinateur ; conception en arts graphiques ; services de conception graphique ; services de conception de systèmes d'affichage à des fins de présentation ; services de conception pour systèmes d'affichage à des fins promotionnelles ; stylisme [esthétique industrielle] ; étude de projets techniques ; services de conception et de dessin industriels assistés par ordinateur ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en architecture ; conception architecturale pour décoration extérieure ; conception de décorations de magasins ; conseils en décoration intérieure ; service de conseil et conception concernant la décoration de magasins ; services de décoration intérieure.
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