Déposée le 17 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LEDMIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP domicilié(e) 18 rue du Ruisseau - 38291 - St Quentin Fallavier Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEL GROUP domicilié(e) 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France.
La marque LEDMIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATEL GROUP, S.A.S - 18 rue du Ruisseau - 38291 - St Quentin Fallavier Cedex - France
MATEL GROUP - 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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