Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LED Lumière Economique Durable
MATEL GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3935783
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/07/2022
LED Lumière Economique Durable de MATEL GROUP

Présentation de la marque LED Lumière Economique Durable

Déposée le 20 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LED Lumière Economique Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP domicilié(e) ZI THARABIE, 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEL GROUP, Mlle GERALDINE ERNST domicilié(e) ZI THARABIE, 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France.

La marque LED Lumière Economique Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LED Lumière Economique Durable est expirée depuis le 20 juillet 2022.

MATEL GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SYGNAL , LUNEO , MATELPLAK , FSL France Systèmes Led , FSL French Systems Led , TRIOLED , SERIE 5 GARANTIE 5 ANS , matel-électricité , TRIPLED , MatelMedia


MATEL GROUP, SAS - ZI THARABIE, 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France


MATEL GROUP, Mlle GERALDINE ERNST - ZI THARABIE, 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.