Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE WHITE
MATEL GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4013427
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2023
ICE WHITE de MATEL GROUP

Présentation de la marque ICE WHITE

Déposée le 19 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ICE WHITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP domicilié(e) 18 RUE DU RUISSEAU - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEL GROUP, Mle ERNST GERALDINE domicilié(e) 18 RUE DU RUISSEAU - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France.

La marque ICE WHITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE WHITE est expirée depuis le 19 juin 2023.

MATEL GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SYGNAL , LUNEO , MATELPLAK , FSL France Systèmes Led , FSL French Systems Led , TRIOLED , SERIE 5 GARANTIE 5 ANS , matel-électricité , TRIPLED , MatelMedia


MATEL GROUP, SAS - 18 RUE DU RUISSEAU - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France


MATEL GROUP, Mle ERNST GERALDINE - 18 RUE DU RUISSEAU - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 13 novembre 2013 - Retrait partiel n°612528 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.