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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP
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FSL France Systèmes Led
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FSL France Systèmes Led
MATEL GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4076264
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2024
FSL France Systèmes Led de MATEL GROUP

Présentation de la marque FSL France Systèmes Led

Déposée le 17 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FSL France Systèmes Led » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP domicilié(e) ZI THARABIE, 18 RUE DU RUISSEAU - 38219 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEL GROUP domicilié(e) ZI THARABIE, 18 RUE DU RUISSEAU - 38219 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France.

La marque FSL France Systèmes Led a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FSL France Systèmes Led est expirée depuis le 17 mars 2024.

MATEL GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SYGNAL , LUNEO , MATELPLAK , FSL French Systems Led , TRIOLED , SERIE 5 GARANTIE 5 ANS , matel-électricité , TRIPLED , MatelMedia , GREEN STAR LED


MATEL GROUP, SAS - ZI THARABIE, 18 RUE DU RUISSEAU - 38219 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France


MATEL GROUP - ZI THARABIE, 18 RUE DU RUISSEAU - 38219 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.