Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOAMEX
MATEL GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4013450
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2023
FOAMEX de MATEL GROUP

Présentation de la marque FOAMEX

Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOAMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATEL GROUP domicilié(e) 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATEL GROUP, Mlle GERALDINE ERNST domicilié(e) 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France.

La marque FOAMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOAMEX est expirée depuis le 19 juin 2023.

MATEL GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SYGNAL , LUNEO , MATELPLAK , FSL France Systèmes Led , FSL French Systems Led , TRIOLED , SERIE 5 GARANTIE 5 ANS , matel-électricité , TRIPLED , MatelMedia


MATEL GROUP, SAS - 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France


MATEL GROUP, Mlle GERALDINE ERNST - 18 RUE DU RUISSEAU - 38291 - ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.